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Archives Fiscales ETPOS

ETPOS est un logiciel développé par :
SDILAB – Investigação e Desenvolvimento de Software, Lda.
www.sdilab.pt | geral@sdilab.pt


Révision

N.º Révison Contenu Personne Date
0 Elaboration initialle Luís Barbosa 02-03-2021
1 Révision organisation/structure XML Luís Barbosa 12-03-2021
2 Révision organisation/structure XML Luis Barbosa 24-03-2021
3 Révision organisation/structure XML Luis Barbosa 24-02-2022
4 Révision organisation/structure XML Luis Barbosa 08-03-2022

Introduction

Dans le cadre de la certification NF525, ETPOS* propose l’archivage de données conformément à la norme. Les Archives Fiscales inclues ainsi :

Génération et conservation de archives fiscales

Les archives fiscales sont générés automatiquement, quotidiennement, et sauvegardés sur le disque interne de l’équipement où ETPOS est installé.

ETPOS fournit à l’utilisateur une fonctionnalité pour enregistrer les fichiers fiscaux dans un support externe directement dans l’application

En souscrivant le service de sauvegarde ETCLOUD, les archives fiscales seront automatiquement sauvegardés sur le serveur ETCLOUD, garantissant ainsi la conservation des données.

La responsabilité de la conservation des données dans les archives fiscales incombe à l’utilisateur.

Format de fichier

Les archives fiscales (quotidiennes, mensuel et annuel) sont générées au format XML.

La structure des informations du fichier est décrite dans les chapitres ci-dessous

Les fichier sont archivées dans le repertoire d’instalation d’ETPOS

Les fichier sont géneré dans le dossier \RDCFS du répertoire d’installation ETPOS avec les suivantes nomenclature

Période Nomenclature Exemple
Archive Fiscal du jour archfisc_AAAA_MM_JJ.xml Exemple: archfisc_2021_02_15.xml. Archive fiscal du 15 fevrier 2021
Archive Fiscal mensuel archfisc_AAAA_MM.xml Exemple: archfisc_2021_02.xml. Archive fiscal mensuel du mois de fevrier 2021
Archive Fiscal annuel archfisc_AAAA.xml Exemple: archfisc_2021.xml. Archive fiscal annuel de l’année 2021

Signature des archives fiscales

Les archives fiscales sont signées sur base64url.

Format des différentes rubriques présentes dans un archive

Format exemple

<ArchiveFiscal>
		<Logiciel>ETPOS</Logiciel>
		<Version>XXXXXXX</Version>
		<Poste>...</Poste>
		<Periode>....</Periode>
		<DateHeure>AAAA-MM-DDTHH:mm:ss</DateHeure
		<Documentation>https://etcloud.pt/downloads/webcontents/archives-fiscales-etpos-fr.html</Documentation>
	<Societe>
		<Registre ID=" "DateHeure" " >
		...
		</Registre>
	</Societe>
	<DocumentsFiscal>
		<Documents type>
		...
		</Documents type>
	</DocumentsFiscal>
	<JustificatifPaiment>
				<Documents type>
		...
		</Documents type>
	</JustificatifPaiment>
	<DocumentsEnFormation>
		<Documents type>
		...
		</Documents type>
	</DocumentsEnFormation>>
	<GrandTotaux>
	...
	</GrandTotaux>
	<JET>
	...
	</JET>
	<ds:Signature>
	...
	</ds:Signature>	
</ArchiveFiscal>

Balise Racine/ Informations de l’archive fiscal

Nom Balise Type contenu Commentaire
Version Alphanumérique Version du logiciel
Poste Numérique N° du terminal de caisse
Periode Alphanumérique Indication de la periode de l’archive
Jour: Jour AAAA-MM-DD
Mensuel: Mois-AAAA
Annuel: Année AAAA
DateHeure DateHeure Date et heure de creation de l’archive. Format : JJ-MM-AAAA T hh:mm:ss
Documentation Alphanumérique lien pour la documentation: https://etcloud.pt/downloads/webcontents/archives-fiscales-etpos-fr.html

Format exemple

<ArchiveFiscal>
	<Version>...</Version>
	<Poste>...</Poste>
	<Periode>...</Periode>
	<DateHeure>.../DateHeure>
	<Documentation>....</Documentation>

Balise Societe

Les informations de l’archive seront archivées dans la rubrique et comprendra les balises suivantes :

Nom Balise Type contenu Commentaire
Register ID Numérique identification de la version des données de l’assujeti et avec indication de la date et heure de modification
Designation Alphanumérique nom ou raison sociale
Adresse Alphanumérique Adresse du magasin
CodePostal Alphanumérique Code postal du magasin
Ville Alphanumérique Ville du magasin
Pays Alphanumérique Pays du magasin
Siret Numérique N° de SIRET du magasin
CodeTVA Alphanumérique N.º TVA intracommunitaire de la societe
CodeNAF Numérique Code NAF du magasin

Format exemple

<Societe>
	<Designation>………………………</Designation>
	<Adresse>………………………</Adresse>
	<CodePostal>………………………</CodePostal>
	<Ville>………………………</Ville>
	<Pays>………………………</Pays>
	<Siret>………………………</Siret>
	<CodeTVA>………………………</CodeTVA>		
	<CodeNAF>………………………</CodeNAF>
</Societe>

Balise Documents Type

Les informations des Documents sont archivées dans la Balise <Documents type> par type de documents et comprendra les balises suivantes :

Nom Balise Type contenu Commentaire
Document
Document ID Alphanumérique Identifiant unique du document
Anul Doc Alphanumérique Identifiant unique du document de compensation généré(si applicable)
Date DateHeure Date et heure de la caisse. Format : JJ-MM-AAAA
DateReglement DateHeure Date et heure de paiment du document. Format : JJ-MM-AAAA T hh:mm:ss (par exemple dans le cas de facture pour compte courrant
DateHeure DateHeure Date et heure de création du document. Format : JJ-MM-AAAA T hh:mm:ss
Operateur Numérique ID de l´operateur
Impressions Numérique Numéro d’impressions
Poste Numérique N° du terminal de caisse
Version Numérique Version du logiciel
Lignes Numérique Quantité de lignes du document
MontantRemise Numérique Montant de la remise si appliquée en euros, sur le total du document
TauxRemise Numérique Taux de la remise si appliquée en pourcentage, sur le total du document
MontantHT Numérique Montant HT de la transaction en euros
MontantTVA Numérique Montant TVA de la transaction en euros
MontantTTC Numérique Montant TTC de la transaction en euros
Version Numérique Version de la struture de hash/metode de signature. 1 = RSA 1024
PremiereSign Alphanumérique Indique s’il y a un report de signature « O » : Oui, « N » : Non
Signature Alphanumérique Signature
Lignes
Numero Numérique Numéro de la ligne de vente dans le document
Operateur Numérique Code de l’opérateur d saisie
Code Numérique Code produit vendu
Description Alfanumérique Descriptif du produit
Quantite Numérique Quantité vendu
Unite Alphanumérique Indication de l’unité de mesure (Kg, Prix…)
TauxTVA Numérique Taux de TVA appliquée au produit au moment de sa vente
PrixHT Numérique Prix unitaire du produit HT en euros
PrixTTC Numérique Prix unitaire du produit TTC en euros
MontantHT Numérique Montant HT de la ligne non remisée en euros
MontantTVA Numérique Montant de la TVA de la ligne en euros
PourcentageRemise1 Numérique Porcentage de la remise si appliquée
MontantRemise1 Numérique Montant de la remise si appliquée en euros
PourcentageRemise2 Numérique Porcentage de la remise si appliquée
MontantRemise2 Numérique Montant de la remise si appliquée en euros
MontantTTC Numérique Montant TTC de la ligne non remisée en euros
MontantTVA Numérique Montant TVA de la ligne en euros
MontantTTC Numérique Montant TTC de la ligne en euros
ReferenceOrigine
Identifiant Alphanumérique ID du document d’origine (dans le cas par exemple des factures d’avoirs)
Date DateHeure Date et heure du document d’origine. Format : AAAA-MM-JJ
Impôts
Impôt
Taux Numérique Taux de TVA
MontantHT Numérique Montant HT total correspondant au taux de TVA en euros
MontantTTC Numérique Montant TTC total correspondant au taux de TVA en euros
Reglements
Reglement
Type Numérique Type de mode de payement
Description Alphanumérique Descriptif du mode de payement
Montant Numérique Montant TTC correspondant payement effectue pour le mode de payement
Fidelisation
PointPrecedents Numerique Points du client avant la transaction
PointAcquis Numerique Points acquis par la transaction
SoldeAccumules Numerique Points du client aprés la transaction

Format exemple

<Documents>
	<Document Type>
		<Identifiant>……………</Identifiant>
		<Anul Doc>……………</Anul Doc>
		<Date>……………</Date>
		<DateReglement>……………</DateReglement>
		<DateHeure>……………</DateHeure>
		<Poste>……………</Poste>
		<Operateur>……………</Operateur>
		<Impressions>……………</Impressions>
		<Version>……………</Version>
		<Lignes>……………</Lignes>
		<MontantRemise>……………</MontantRemise>
		<TauxRemise>……………</TauxRemise>
		<MontantHT>……………</MontantHT>
		<MontantTVA>……………</MontantTVA>
		<MontantTTC>……………</MontantTTC>
		<Version>……………</Version>			
		<PremiereSign>……………</PremiereSign>
		<Signature>……………</Signature>
		<Lignes>
			<Ligne>
				<Numero>……………</Numero>
				<Operateur>……………</Operateur>					
				<Code>……………</Code>
				<Description>……………</Description>
				<Quantite>……………</Quantite>
				<Unite>……………</Unite>
				<TauxTVA>……………</TauxTVA>
				<PrixHT>……………</PrixHT>
				<PrixTTC>……………</PrixTTC>
				<PourcentageRemise1>……………</PourcentageRemise1>
				<MontantRemise1>……………</MontantRemise1>
				<PourcentageRemise2>……………</PourcentageRemise2>
				<MontantRemise2>……………</MontantRemise2>
				<MontantHT>……………</MontantHT>
				<MontantTVA>……………</MontantTVA>
				<MontantTTC>……………</MontantTTC>
				<ReferenceOrigine>
					<Identifiant>……………</Identifiant>
					<Date>……………</Date>
				</ReferenceOrigine>
			</Ligne>
		</Lignes>
		<Impôts>
			<Impôt>
				<Taux>……………</Taux>
				<MontantHT>……………</MontantHT>
				<MontantTTC>……………</MontantTTC>
			</Impôt>
		</Impôts>
		<Reglements>
			<Reglement>
				<Type>……………</Type>
				<Description>……………</Description>
				<Montant>……………</Montant>
			</Reglement>
		</Reglements>
		<Fidelisation>
			<PointPrecedents>...</PointPrecedents>
			<PointAcquis>...</PointAcquis>
			<SoldeAccumules>...</SoldeAccumules>
		</Fidelisation>
	</Document>
</Documents>

Empreinte Documents

Les Documents sont signés en base64url à l’aide de l’empreinte suivante

MontantHT1:MontantTVA1|MontantHT2:MontantTVA2|MontantHT3:MontantTVA3|MontantHT4:MontantTVA4|TotalTTC|DateHeure|TYPEDOCUMENT|NOMCLIENT|CODEPOSTAL|NUMTVA|PremSign|signature


Balise Justicatif de Paiment

Les informations des Justificatif de Paiment émis ont la suivante structure

<JustificatifPaiement>
	<Documents type="JP - JUSTIFICATIF DE PAIEMENT...">
		<Document Id="...">
		<Date>AAAA-MM-DD</Date>
		<DateHeure>AAAA-MM-DDTHH:mm:ss</DateHeure>
		<Poste>...</Poste>
		<Operateur>...</Operateur>
		<Impressions>...</Impressions>
		<Version>XXXXXXXX</Version>
		<Lignes>...</Lignes>
			<MontantHT>....</MontantHT>
			<MontantTVA>....</MontantTVA>
			<MontantTTC>...</MontantTTC>
			<Version>...</Version>
			<PremSign>...</PremSign>
			<Signature>...</Signature>
		<Lignes>
			<Ligne>
				<Numero>……………</Numero>
				<Operateur>……………</Operateur>					
				<Code>……………</Code>
				<Description>……………</Description>
				<Quantite>……………</Quantite>
				<Unite>……………</Unite>
				<TauxTVA>……………</TauxTVA>
				<PrixHT>……………</PrixHT>
				<PrixTTC>……………</PrixTTC>
				<MontantHT>……………</MontantHT>
				<MontantTVA>……………</MontantTVA>
				<MontantTTC>……………</MontantTTC>
			</Ligne>
		</Lignes>
		<Impots>
			<Impot>
				<Taux>...</Taux>
				<MontantHT>...</MontantHT>
				<MontantTTC>...</MontantTTC>
			</Impot>
		</Impots>
</JustificatifPaiement>

Empreinte Justificatif de Paiement

Les Documents en formation sont signés en base64url à l’aide de l’empreinte avec la même structure de celle qui est utilisé pour les documents.


Balise Documents en Formation

Les informations des Documents émis en formation ont la même structure que la Balise Documents

Empreinte Documents en formation

Les Documents en formation sont signés en base64url à l’aide de l’empreinte avec la même structure de celle qui est utilisé pour les documents.


Balise Grand Totaux

Les informations des Grands Totaux seront archivées dans la Balise et comprendra les balises suivantes:

Nom Balise Type contenu Commentaire
Periode Alphanumérique Indication de la période des grand totaux. Annuel, mensuel ou quotidienne.
MontantTTC Numerique Montants TTC ventilées para taux TVA
MontantHT Numerique Montants TTC ventilées para taux TVA
TotalTTC Numerique Grand Total TTC de la periode
TotalPerpetuelTTC Numerique Grand Total Perpetuel en acumulé algebrique
DateHeure DateHeure Date et heure de l’événement. Format : JJ-MM-AAAA T hh:mm:ss
Version Numérique Version de la struture de hash/metode de signature. 1 = RSA 1024
PremSign Alphanumérique Indique s’il y a un report de signature « O » : Oui, « N » : Non
Signature Alphanumérique Signature

Format exemple

<<GrandTotaux>
	<Periode>....</Periode>
	<MontantTTC>.....</MontantTTC>
	<MontantHT>....</MontantHT>
	<TotalTTC>...</TotalTTC>
	<TotalPerpetuelTTC>....</TotalPerpetuelTTC>
	<DateHeure>.....</DateHeure>
	<Version>.....</Version>
	<PremSign>.....</PremSign>
	<Signature>.......</Signature>
</GrandTotaux>

Exemple information Montant:

Dans l’exemple qui suit nous demontrons une ligne relative au montant ventilées par taux de TVA.

Les montant et les taux de TVA sont presenté avec 2 case decimales. La ventilations est presenté en utilisant une separations par " | " (pipe).

Empreinte Grands Totaux

Les grands totaux sont signés en base64url à l’aide de l’empreinte suivante

MontantHT1:MontantTVA1|MontantHT2:MontantTVA2|MontantHT3:MontantTVA3|MontantHT4:MontantTVA4|TotalTTC|TotalPerpetuelTTC|DateHeure|Version|PremSign|signatureprecedente


Balise JET

Les informations du JET seront archivées dans la Balise et comprendra les balises suivantes:

Nom Balise Type contenu Commentaire
Numero Numérique Identifiant unique de l’’évènement du JET
DateHeure DateHeure Date et heure de l’événement. Format : JJ-MM-AAAA T hh:mm:ss
Operateur Numérique Code opérateur qui a déclenché
Code Numérique Code de l’événement référencé dans la NF 525.
Descriptif Alphanumérique Descriptif de l’événement.
Version Numérique Version de la struture de hash/metode de signature. 1 = RSA 1024
PremSign Alphanumérique Indique s’il y a un report de signature « O » : Oui, « N » : Non
Signature Alphanumérique Signature

Format exemple

<Evenement>
	<Numero>……</Numero>
	<DateHeure>………</DateHeure>
	<Operateur>……</Operateur>
	<Code>………</Code>
	<Descriptif>………</Descriptif>
	<Version>…………</Version>
	<PremSign>……</PremSign>
	<Signature>………</Signature>
</Evenement>

Empreinte JET

Les événements JET sont signés en base64url à l’aide de l’empreinte suivante

Numero|Code|Descriptif|complemento|DateHeure|Operateurr|Version|PremSign|signatureprecedente

Balise Signature

Les fichier d’archives fiscales sont sécurisé avec notre certificat.

Les signatures XML sont étroitement liées au cryptage. D’un concept similaire à celles des certificats de sécurité, les signatures XML servent à garantir que le contenu d’un document XML n’a pas changé. Pour compenser les différences typographiques des systèmes de fichiers et parseurs, les signatures XML dépendent fortement d’un concept baptisé “canonicalisation” (régularisation). La signature peut ainsi fonctionner dans tout l’éventail prévu des environnements rencontrés par les documents XML.

Lorsqu’une signature est appliquée au contenu, la canonicalisation utilise les données et balises du fichier XML pour créer une signature unique, ignorant des informations moins cruciales telles que les sauts de ligne et les tabulations. Lors de la réception d’un document, le système client effectue une “transformation de décryptage de la signature XML”, qui fait la distinction entre le contenu crypté avant signature et le contenu crypté après. Toutes les données cryptées après la signature sont décryptées ; l’intégrité des données est vérifiée en appliquant la même méthode de canonicalisation au contenu, par comparaison du résultat à la signature incluse dans le document XML.

Utilisée conjointement avec le cryptage XML, une signature XML garantit que les données reçues correspondent exactement aux données transmises, sans que le concept d’un public cible ne soit compromis. Pour plus d’informations, reportez-vous à la recommandation du W3C du 12 février 2002 concernant la syntaxe et le traitement de XML Signature.


*Note: Archives Fiscal disponible a partir de la version ETPOS 5.26

♻ Concerné par les questions environnementales, SDILAB rend disponible exclusivement en format digital toute la documentation de son logiciel.